Déposée le 15 mai 2003 par HUSSON Gaëtan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est HUSSON Gaëtan domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFUGE, SARL domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.
La marque TRANSFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFUGE est expirée depuis le 15 mai 2023.
HUSSON Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE
HUSSON Gaëtan - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France
TRANSFUGE, SARL - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609392 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Renouvellement sans limitation le 12 août 2013 n°2537376 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-08-12
Livres Journaux Prospectus Brochures Produits de l'imprimerie Publication de livres Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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